CONDITIONS DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Commande

 

Toute commande passée par le client comporte les données suivantes :

 

- Nom, prénom, adresse, téléphone, messagerie, adresse de livraison (si différente)

- Désignation des produits commandés

- Quantités commandées

- Mode de paiement choisi (carte bancaire ou chèque expédié par lettre)

 

Livraison

 

Nos vins voyagent aux frais et risques du destinataire.

 

Vérifiez bien vos colis à leur arrivée.

 

En cas d’avarie, faire toutes réserves écrites au transporteur en présence du livreur.

 

Vente

 

La passation de commande implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

 

De convention expresse, la commande n’est considérée comme formalisée qu’à la réception du paiement par le Domaine.

 

Tous les prix sont indiqués en TTC,  TVA à 19,6%, sauf modification du taux des taxes en vigueur.

 

Tous les prix sont des prix départ propriété, port en sus.

 

Tous les produits sont proposés sauf rupture de stock.

 

Vente et livraison par multiples de 6 bouteilles (panachage possible).

 

Toute commande reste notre propriété jusqu’à complet paiement.

 

En cas de litige, les tribunaux du Gers sont seuls compétents.